wikiredia.ga
  • Contenus de qualité
  • Accueil actualité
  • Annexes

Cet article est une ébauche concernant le droit.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

En droit, la récidive est la réitération d'une infraction proche ou équivalente de la première après une condamnation


[1].

Il s'agit d'une cause d'aggravation de la peine encourue.

Au sens large, notamment en médecine, c'est la réitération d'une action néfaste (voir récidive).

Typologie

La récidive peut être dite perpétuelle ou temporaire, générale ou spéciale[1].

Si la récidive est dite « perpétuelle », il n'y a pas prescription de la récidive et une deuxième infraction donnera lieu à la qualification de récidive légale quel que soit le temps écoulé entre les deux condamnations. Si la récidive est dite « temporaire », l'écoulement d'un certain temps entre les deux condamnations rendra l'application de la récidive impossible ; il y aura uniquement réitération.

Si la récidive est dite « générale », toute infraction réitérée est une récidive. Si la récidive est dite « spéciale », la réitération d'une infraction donnera lieu à qualification de récidive uniquement si elle a été prévue par un texte.

Annexes

Sur les autres projets Wikimedia :

  • récidive, sur le Wiktionnaire
  • Récidive, sur Wikiquote

Notes et références

  1. ↑ a et b J.-P. Doucet, « Récidive », Dictionnaire de droit criminel, sur http://ledroitcriminel.fr

Articles connexes

  • Récidive en droit français
  • Observatoire de la récidive et de la désistance
  • Portail du droit
  • CC BY-SA 3.0
  • Terms of Service